Conditions générales de vente

Conditions générales de vente.

Ce projet expose le cadre commercial des offres d’entraînement. Les modalités non arrêtées sont signalées et devront être complétées avant l’activation d’un paiement.

Offres et prix de référence

Les offres mensuelles sont Starter à 29 €, Pro à 59 € et Business à 99 € par commercial. Grands comptes fait l’objet d’un devis. Les prestations, le nombre de sièges et les conditions particulières acceptées devront être identifiés dans la commande.

Le traitement de la TVA, les éventuels frais applicables et le montant total dû seront précisés avant toute validation d’une commande. Aucun rabais annuel ni engagement de résultat n’est annoncé. La facturation en ligne n’est pas encore activée.

Essai et ouverture du service

L’essai annoncé dure 14 jours sans carte bancaire. Il comprend 30 minutes au total pour l’organisation et jusqu’à trois commerciaux, avec le périmètre Pro hors SSO, sous réserve des fonctions effectivement disponibles.

Un essai n’emporte pas, à lui seul, l’autorisation de prélever un paiement. Toute souscription payante devra résulter d’une commande explicite comportant le prix, la durée et les conditions applicables.

Minutes et consommation

Starter comprend 60 minutes, Pro 150 minutes et Business 300 minutes par commercial et par mois. Les minutes sont mutualisées dans l’organisation. Les prix des minutes supplémentaires sont respectivement 0,25 €, 0,20 € et 0,15 €.

La commande devra préciser la période de facturation, les règles d’arrondi, les plafonds de dépassement, le traitement des interruptions techniques et le sort des minutes non consommées. Ces modalités ne sont pas remplacées par une estimation affichée dans une démonstration.

Commande et paiement

L’identité de l’organisation, l’offre, les sièges, le prix et les conditions particulières doivent être vérifiés avant validation. Une personne habilitée à engager l’organisation doit accepter la commande.

Pour Grands comptes, facture et virement peuvent être prévus au devis. Les délais de paiement, l’échéancier, les mentions obligatoires de retard et les modalités de contestation de facture restent à arrêter dans les documents commerciaux validés. Aucun délai de support chiffré ni SLA n’est attaché à ces offres publiques.

Durée, renouvellement et fin de contrat

La durée initiale, le renouvellement, les modalités de changement de sièges et la résiliation seront explicités avant toute souscription. L’affichage d’un prix mensuel ne permet pas de déduire à lui seul une durée d’engagement ou une reconduction.

Les possibilités de restitution, d’export et de suppression des données devront être décrites en cohérence avec le DPA. Les données qui doivent être conservées pour une obligation légale seront distinguées des données d’entraînement.

Périmètre et réclamations

L’accompagnement, les exigences de sécurité et tout engagement spécifique doivent être écrits dans le devis accepté. Le SSO est annoncé pour bientôt sur Business et Grands comptes ; il ne doit pas être vendu comme déjà disponible.

Toute question commerciale peut être adressée à NOZZL SAS via le formulaire de contact. Les limitations de responsabilité, le droit applicable et le règlement des différends restent à valider ; ce brouillon ne remplace pas une commande signée.

Conditions générales de vente | Clozing